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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.BUISINE
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REMCO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REMCO
A.BUISINE, SAS
M. BUISINE ARNAUD

Numéro de dépôt :
4085422
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
REMCO de A.BUISINE

Présentation de la marque REMCO

Déposée le 14 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.BUISINE et monsieur BUISINE ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REMCO »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) A.BUISINE domicilié(e) 78 RUE FELIX FAURE - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 et monsieur BUISINE ARNAUD domicilié(e) 20 AVENUE JEANNE D'ARC - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.BUISINE, M. BUISINE ARNAUD domicilié(e) 78 RUE FELIX FAURE - 92700 - COLOMBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

A.BUISINE a également déposé les autres marques suivantes : anatol , remco , SIASPRINT


A.BUISINE, SAS - 78 RUE FELIX FAURE - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 6

M. BUISINE ARNAUD - 20 AVENUE JEANNE D'ARC - 92700 - COLOMBES - France


A.BUISINE, M. BUISINE ARNAUD - 78 RUE FELIX FAURE - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689449 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.